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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIGNE PLUS
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TOSAÏNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSAÏNE
LIGNE PLUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1486508
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2008

Présentation de la marque TOSAÏNE

Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LIGNE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSAÏNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIGNE PLUS domicilié(e) Port Fluvial, Place Leroux de Fauquemont, 59000 LILLE (dossier no 2117032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 744 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2117032) - France.

La marque TOSAÏNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSAÏNE est expirée depuis le 2 septembre 2008.

LIGNE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : SAXOLEINE


LIGNE PLUS, société anonyme - Port Fluvial, Place Leroux de Fauquemont, 59000 LILLE (dossier no 2117032) - France - SIREN 344744362


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2117032) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1998 n°2117032 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301760 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 7 mai 1998 - Changement de nature juridique n°254750 - Publication au BOPI 1998-05-07

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.